Vendredi 6 mars 2009

Conseil municipal du vendredi 6 mars 2009

Début du Conseil 19h

Excusés : Monsieur Duchêne : procuration donnée à Monsieur Hamann
                Monsieur Grignon : procuration donnée à Monsieur Duhaut

Secrétaire de séance : Madame Coulot

Le compte-rendu du conseil du 4 février 2009 est adopté à l’unanimité.

1) Comptes administratifs
Monsieur le Maire présente les résultats budgétaires de l’exercice 2008 ainsi que les résultats d’exécution du budget principal et des budgets annexes puis, à partir d’un document synthèse fourni par Monsieur le Trésorier, apporte quelques commentaires sur la gestion 2008.
Les dépenses ont pu être maîtrisées malgré l’incendie de l’école maternelle qui a quand même coûté 230 000 euros au budget principal. Les charges de personnel sont restées stables ainsi que les charges de gestion courante.
Quant à l’investissement l’essentiel des dépenses concerne le raccordement en eau de la gare de Saint-Loup et la restauration de la maison paroissiale.
Les recettes sont conformes aux prévisions, voire en légère hausse.
La capacité d’autofinancement de la commune reste élevée et permet d’aborder le budget 2009 en étant raisonnablement optimiste malgré les travaux projetés : construction du groupe scolaire, rue des Princes…
Le déficit du budget eau est quasiment comblé, quant à celui du budget assainissement, il n’a pas pu être ramené à l’équilibre sur un seul budget.
Les comptes ont été acceptés à l’unanimité.

2) Préparation du budget
Les taux d’imposition de 2009 de la taxe d’habitation et des taxes foncières sont votés à l’identique, sans augmentation.
La proposition faite par le SIED 70 pour l’extension du réseau électrique jusqu’aux terrains de tennis (11 000 euros) est acceptée par le conseil.
La demande des chasseurs concernant l’aide de la commune pour la construction d’un local pour leur association (13 000 euros) est acceptée également.
Le fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée est normalement reversé aux communes deux ans après les investissements réalisés. La nouvelle loi des finances permet de toucher celui-ci dès l’année suivante et non pas deux ans après. Il faut pour cela que la commune s’engage en 2009 à inscrire au budget de la commune des dépenses d’investissement supérieures à la moyenne des dépenses des années 2004/5/6 et 7. Après examen des projets 2009, le conseil autorise le Maire à signer une convention avec Monsieur le Préfet concernant cet engagement de dépenses.

3) Construction du groupe scolaire
Les discussions qui ont eu lieu le 3 mars autour de l’esquisse présentée par l’architecte permettront à celui-ci d’élaborer l’avant-projet qui nous sera présenté le 27. Une réunion intermédiaire aura lieu un soir avec les enseignants.
Un appel d’offres a été lancé pour la mission de contrôle technique et un pour la mission de sécurité sur le chantier. Le premier appel est remporté par le cabinet APAVE, le second par le cabinet VERITAS.
Deux autres appels d’offres seront lancés prochainement, l’un pour l’étude de sol, l’autre pour la reprographie.
Enfin, le conseil charge le Maire de solliciter la subvention du Conseil général dès que la surface utile de la nouvelle construction sera connue.

4) Divers
Le conseil autorise le Maire à signer la convention proposée par le SDIS de Haute-Saône pour l’entretien du matériel des pompiers.
Après examen du devis présenté par la société Clean Service 70, le conseil décide de lui confier, cette année encore, le balayage des rues du village.
Le Maire fait le compte-rendu de la réunion qui a eu lieu en mairie le 24 février  concernant la rue Henri Duhaut (montée du village) en présence des représentants de la DDEA, de GRDF, du SIED et du Conseil Général. Obligation est faite à la municipalité de remplacer le réseau d’assainissement sur cette portion du village. En parallèle à ces travaux et afin d’éviter de percer à nouveau la chaussée dans quelques années, il est décidé de procéder aussi au remplacement des canalisations d’eau et par la même occasion d’enfouir les réseaux secs. Enfin, avant que le département ne procède à la réfection de la chaussée à l’issue des travaux, il est aussi décidé de réfléchir à un aménagement de la rue permettant d’y limiter la vitesse et faciliter l’accès aux commerces situés de part et d’autres. Pour parfaire la réflexion à ce sujet il est décidé d’adhérer au CAUE (conseil d’architecture, d’urbanisme et d’environnement de la Haute-Saône) afin de solliciter son avis.
Les devis proposés par l’ONF pour la réalisation des travaux en forêt votés lors du dernier conseil sont adoptés.
Le conseil autorise le Maire à procéder à l’achat d’une parcelle forestière proposée à la vente par Monsieur Leyval Raymond (19a 50ca).
Pour la première année, la forêt du Poirmont dont nous sommes copropriétaire va nous rapporter un peu d’argent (6 000 euros).

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