Vendredi 10 octobre 2008

Conseil municipal du vendredi 10 octobre 2008

Secrétaire de séance : Madame Ménigoz

Le compte-rendu du conseil du 4 septembre est adopté à l’unanimité.

1) Forêt
Sur ce sujet, a été invité Monsieur Montémont, le nouveau garde forestier.
Après s’être présenté, il propose au conseil le programme de coupes pour l’exercice 2009, programme établi conformément à la convention en cours avec l’ONF. La commission « forêt communale » qui a préalablement examiné le projet donne son accord. Le programme est  alors adopté à l’unanimité.
Concernant l’affouage, les personnes inscrites devaient avoir terminé et débardé les lots qui leur avaient été attribué avant le 15 septembre. Deux lots n’ont pas été faits, les personnes ne se verront donc pas attribuer de nouveaux lots cette année. Plusieurs lots ne sont pas terminés ou n’ont pas été débardés, les bénéficiaires obtiennent jusqu’à fin octobre pour terminer leurs travaux. Passé ce délai, ils seront rayés des listes d’affouage à venir.
Le conseil demande au garde présent de ne distribuer aucun lot sans l’avis de la commission.
Vu le nombre de personnes inscrites cette année et le volume de bois réservé à l’affouage, les lots se trouveront automatiquement réduits.

2) Ecole maternelle
Le conseil accepte l’offre de l’assurance et autorise le Maire à signer tout acte y afférent.
La commission d’appel d’offres pour l’aide à la maîtrise d’ouvrage concernant la reconstruction s’est réunie mardi 7 octobre et, parmi les cinq sociétés ayant répondu, a sélectionné l’offre proposée par la DDE. Le conseil confirme ce choix. Une réunion pour donner suite au projet est prévue jeudi 16 octobre à 9h en mairie.
La Directrice de l’école maternelle invite le Conseil municipal à la soirée que l’association « Les p’tits loups » organise le samedi 15 novembre sur le thème de l’amitié et de la solidarité.

3) résidence « Automne »
Pour expliquer le projet, le maire lit l’article qui est prévu dans le journal communal « Le Corbinusien ». La réception des travaux à la salle paroissiale est prévue le 14 novembre 2008 et celle des pavillons le 19 juin 2009.
Ce projet, comme le raccordement en eau de la gare de Saint Loup, a été prévu quasiment sans subvention, à l’exception de 8000 euros promis par Monsieur Raison, le député de la circonscription.
Par ailleurs, un surcoût de 20 000 euros est déjà nécessaire en raison « de travaux supplémentaires dû à l’erreur d’altimétrie des boîtes de branchement et des réseaux d’assainissement posés par la commune dans la rue des Collonches ». En clair, des erreurs ont été commises dans la réalisation du réseau d’assainissement de la rue des Collonches et toutes les évacuations doivent être réorientées rue Henri Duhaut.

4) Eau – assainissement
D’après l’étude faite par le bureau EDACERE pour la communauté de communes, il s’avère que l’eau, à Corbenay, est facturée quasiment à moitié prix de son coût réel. Le conseil, cependant, ne souhaite pas alourdir exagérément la facture de la population du village.
Pour l’année 2009, les tarifs pratiqués seront :
Pour l’eau : 0,95 € le m3
Pour l’assainissement : 0.90 € le m3
Les services de la DDAF souhaitent qu’un plan pluriannuel de mise aux normes de notre réseau d’assainissement leur soit communiqué, plan réalisé d’après les propositions faites par la DDE suite aux travaux de réalisation du schéma d’assainissement en cours.
Le conseil propose, pour l’année 2009, la mise aux normes de la rue Henri Duhaut, jusqu’à l’église.

5) CCVS (Communauté de communes du Val de semouse)
Le conseil prend connaissance du rapport d’activités de la CCVS.
A propos des ordures ménagères, il est à signaler le coût énorme de la réhabilitation de la décharge du Hays.
Le Maire est allé visiter le SYTEVOM, le centre de traitement des ordures ménagères à Noidans-le-Ferroux. Il pense que la visite pourrait être proposée, dans l’année, aux grands élèves de l’école primaire, voire aux habitants de Corbenay qui le souhaiteraient.
La CCVS propose, à tous les élus municipaux, une réunion-débat concernant la dynamique économique sur notre territoire, le 20 octobre à Fontaine-les-Luxeuil.
Une commission chargé d’étudier la charte forestière de la CCVS est constituée : Michel Duhaut y sera notre représentant, Marcel Chevalme son suppléant.

6) Divers
La concession d’eau attribuée à Mlle Mougenot est reconduite.
Le Conseil charge le Maire de féliciter Monsieur Damioli pour l’obtention du titre de « Maire honoraire ».
Le conseil demande au maire de reconduire les placements sur comptes à terme qui sont arrivés à expiration et de procéder à l’identique pour une partie des fonds qui vont nous être versés par l’assurance, en attendant leur utilisation.
La municipalité renouvelle le contrat qui la lie avec la Caisse d’allocations familiales concernant les francas.
Le conseil prend note que Monsieur Pheulpin, propriétaire de la pierre aux « trois lapins » nous autorise à en faire une copie.
Le conseil avalise la liste proposée par le maire pour effectuer la surveillance des élèves en cas de grève. Cette liste sera envoyée, pour accord, à l’Inspection académique.
Un mini-chenil sera construit près du local des employés communaux pour accueillir momentanément les chiens errants en attente de leur propriétaire ou avant d’être emmenés en fourrière. Dès qu’il sera réalisé, un arrêté réglementant la divagation des animaux sur le territoire de la commune sera pris par le maire.
Un acheteur potentiel pour le terrain initialement prévu pour accueillir la maison médicale s’est déclaré en mairie. Tant que la maison médicale ne sera pas construite (dossier étudié actuellement par la communauté de communes), le terrain restera disponible pour le projet, ainsi en a décidé le conseil.
Habitats et Territoires demande à être exonéré de la taxe locale d’équipement pour son futur lotissement. Le conseil s’y refuse.
Une subvention de 50 euros est attribuée au club de tennis de table de Saint-Loup-sur Semouse.

Prochain conseil : vendredi 7 novembre.
La séance est levée vers 0h30.

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